Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TEM'S
Numéro de dépôt :
1229778
Date de dépôt :
11/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/1993
Présentation de la marque TEM'S
Déposée le 11 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) TEM'S - 6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TEM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEM'S - 6 a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Jugement définitif n°32618 - Publication au BOPI 1983-31